SEBASTIEN HUYGHE

Projet de loi Archives : Sébastien HUYGHE dépose un amendement

Le mardi 29 avril dernier, Sébastien HUYGHE a déposé, dans le cadre de la discussion en première lecture à l’Assemblée du projet  de loi relatif aux archives, un amendement visant à facilité l’accès de certains documents aux généalogistes professionnels.

Cet amendement vise à autoriser la consultation, par les généalogistes professionnels et sous certaines conditions,  de documents nécessaires au juste exercice de leurs fonctions. En effet, ces derniers, mandatés notamment par les notaires, officiers publics, recherchent les héritiers inconnus. De leur efficacité dépend la rapidité du règlement des successions. Afin de remplir pleinement leur mission, ils ont particulièrement besoin de pouvoir bénéficier d’un accès privilégié à certains documents dont la liste sera fixée par décret.

Il s’agit de faciliter l’exercice de la mission des généalogistes professionnels, tout en encadrant strictement cet accès dérogatoire, par une définition stricte de la nature des documents accessibles, ainsi que par l’introduction d’une condition de possession d’un mandat dument établi en vue de la recherche.

Adoption d’un dispositif permettant de mesurer la diversité et de mieux combattre les discriminations

En cette rentrée parlementaire chargée, et dans le cadre du projet de loi sur l’immigration, j’ai déposé un amendement qui a été adopté par l’Assemblée nationale, dans la nuit du 19 au 20 septembre 2007. Il tend à faciliter les recherches en matière de mesure de la diversité des origines, de la discrimination et de l’intégration tout en améliorant la protection des droits des personnes et le caractère scientifique des enquêtes.  Cette proposition est en fait la traduction fidèle de l’une des 10 recommandations que la CNIL avait rendues publiques le 16 mai dernier à l’issue des travaux menés pendant près de 8 mois par son groupe de travail sur la mesure de la diversité.

Conjointement à la députée Michèle TABAROT, également membre de la CNIL, et convaincus que c'est en mesurant les discriminations, de manière très encadrée, que l'on pourra mieux lutter contre elles, nous avons porté cet amendement devant nos collègues qui l’ont adopté.

REPRISE DES TRAVAUX A L'ASSEMBLEE NATIONALE

Comme l’a promis Nicolas SARKOZY, les réformes annoncées se mettent déjà en place. Pour parvenir à relever ce défis, il faut dès à présent nous mettre au travail. C’est pour cette raison que les députés et sénateurs ont été convoqués en session extraordinaire pour tout le mois de juillet. Au programme, un emploi du temps bien chargé, avec la discussion de textes majeurs pour les Français. En premier lieu, c’est le texte relatif au Travail, à l’Emploi et au Pouvoir d’achat qui a été discuté. Ce texte fondamental réunit des questions telles que la réforme des heures supplémentaires, qui ne seront plus imposables pour le salarié, et qui feront l’objet d’exonérations de charges pour les entreprises, ou encore la limitation des parachutes dorés, article pour lequel j’ai été nommé rapporteur pour avis par la commission des lois. D’autres textes ont également été discutés, tels que le projet de loi renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs, ou encore le projet de loi relatif à la liberté des Universités. Il restera encore à examiner le projet de loi concernant le service minimum, avant la fin de la session  prévue pour le 3 août au soir. 

Téléchargement rapport_pour_avis_de_sbastien_huyghe.pdf

MERCI à toutes et à tous

Je tiens à remercier chaleureusement et sincèrement l’ensemble des habitants de la circonscription qui m’ont apporté leur soutien les 10 et 17 juin derniers. Fort de la confiance que vous m’avez renouvelée, je m’emploierai à placer toute mon énergie à votre service et au service des Français. Travail à l’Assemblée Nationale et travail en circonscription resteront des axes forts de l’action que j’entends mener dans les prochains mois. MERCI à tous !

Réunion Publique à Haubourdin

En présence de Monsieur Jacques Legendre, Sénateur du Nord, j’ai eu le plaisir d’accueillir les habitants de la 5^ème circonscription, venu en nombre à notre rencontre (300 habitants nous ont rejoint pour l’occasion) afin de leur présenter mon programme pour la législature à venir. J’ai abordé les problématiques nationales qui marquent notre actualité (TVA sociale, réforme de l’assurance maladie avec la création d’une 5^ème branche de protection sociale, allocations familiales dès le 1^er enfant…), voulues par le Président Nicolas SARKOZY, et que je défendrai si je suis élu au sein de la future majorité présidentielle. J’ai également  détaillé les sujets qui me tiennent à cœur et qui nous concernent tous, au quotidien. Proximité et écoute de vos préoccupations, développement et soutien de nos entreprises et de l’emploi au niveau local sont autant de points forts de mon action que je m’engage plus que jamais à promouvoir. Je resterai proche de vous et à votre écoute, comme je me suis efforcé de l’être dans le passé.

LA ROUTE DU LOUVRE A VELO

La route du Louvre est une belle initiative lancée pour marquer l’installation du Louvre II sur la commune de Lens. Point d’orgue de la campagne de promotion de ce grand projet culturel régional, le marathon et la randonnée vélo organisés le dimanche 13 mai dernier. Sur plus de 50 km de parcours, de Marcq en Baroeul à Lens, en traversant toute la circonscription, j’ai pu admirer en vélo l’ensemble des richesses urbaines et paysagées de notre territoire. Après un bref moment de repos à Houplin Ancoisne, au parc Mosaïc, j’ai continué mon chemin, en compagnie de ma suppléante Annie LEYS, jusqu’à Lens. Après un parcours marqué par la richesse des paysages traversés, j’ai  participé à la remise des récompenses du Marathon. Une belle journée, pour une belle épreuve qui n’aura pas manqué de mettre en valeur 11 communes de la circonscription.

GRAND REPAS REPUBLICAIN A GONDECOURT

Mercredi 9 mai dernier, à la salle des fêtes de Gondecourt, j’ai lancé officiellement ma campagne électorale pour les élections législatives des 10 et 17 juin prochains. Plus de 550  convives m’ont fait l’honneur de marquer leur soutien à ma campagne par leur présence, et je les remercie pour le moment passé ensemble, jusque tard dans la nuit. Ce qui restera dans l’histoire de la circonscription comme un grand moment de convivialité a été l’occasion pour moi de rappeler mes principes d’action politique, qui baliseront la campagne qui débute : travail sur le terrain comme à l’Assemblée Nationale, rester toujours à votre écoute, promouvoir la circonscription tant au niveau de la métropole lilloise qu’au niveau national, mais aussi réaliser une campagne d’éthique et de respect des valeurs républicaines, qui se caractérise avant tout par le respect de mes adversaires politiques.

LE 6 MAI : VICTOIRE DE NICOLAS SARKOZY

Avec 52,54 % des votes sur la 5^ème circonscription, Nicolas SARKOZY a réalisé un score historique. Inutile de décrire la joie et le bonheur des militants et sympathisants passés nous rendre visite à ma permanence électorale, située à Haubourdin. Je suis convaincu que notre nouveau Président de la République saura mettre en œuvre les réformes qu’il a annoncées. Ainsi, les valeurs du travail, de la solidarité, de l’équité sociale prennent un sens nouveau, et j’inscris totalement mon action dans le programme de Nicolas SARKOZY. Conscient que le travail à accomplir est immense, il ne saurait être question de triomphalisme exagéré, mais plutôt du respect de tous les Français, qu’ils aient ou non voté en faveur de notre candidat. Il s’agit également de porter ce programme lors des futures élections législatives du mois de juin prochain.

Grand Meeting de Nicolas SARKOZY à Lille

Mercredi 28 mars, vers 18h30, nous avons eu le grand plaisir d’accueillir notre candidat à l’élection présidentielle, Nicolas SARKOZY. Devant 15 000 militants, sympathisants et autres métropolitains désireux de découvrir notre candidat, Nicolas s’est exprimé sur l’insécurité, le rapport à la loi – avec en toile de fond les affrontements de la veille, gare du Nord à Paris – ainsi que sur des sujets de premiers ordres pour l’avenir de la France. Ont ainsi été abordé les thèmes du travail, de l’économie et de la concurrence internationale, face à laquelle il nous faudra prendre des décisions adaptées pour permettre à notre économie de se développer dans le cadre d’une concurrence raisonnée et équitable de manière à nous permettre de conserver nos emplois, et en créer d’autres dans de nouveaux domaines. Il y eut une véritable ovation pour le seul candidat capable de redresser la France et de la préparer à affronter l’avenir et tous les défis qui l’accompagnent.

Réunion militante à Wattignies

Les militants de la circonscription se sont réunis le jeudi 22 mars afin de faire un premier point sur la campagne électorale. Je suis revenu sur l’état d’esprit général de la campagne, ainsi que les diverses opérations que nous aurons à mener sur le terrain. Beaucoup de travail, mais aussi un grand enthousiasme autour de notre candidat à l’élection présidentielle : Nicolas SARKOZY. Cette réunion a aussi été l’occasion pour nous de lancer notre comité de soutien officiel à Nicolas SARKOZY, qui s’intitule : « la 5^ème avec Nicolas SARKOZY ». Par cette action, nous invitons toutes les forces de progrès favorables à notre candidat à nous rejoindre, pour lui marquer notre soutien et notre engagement. Si vous souhaitez faire partie de ce comité, il vous suffit de me contacter, nous vous procurerons alors tous les éléments pour devenir membre de cette grande équipe qui travaille au succès de nos valeurs. A noter qu’il n’est pas nécessaire d’être adhérent de l’UMP pour y participer. Ce comité est ouvert au plus grand nombre, et indépendant de tout engagement politique.

Cette réunion a également été l’occasion pour moi de recevoir Thierry LAZARO, député de la 6^ème circonscription, ainsi que Jean René LECERF, sénateur du Nord. Ce dernier a éclairé l’assemblée sur le dossier de la prévention de la délinquance, thématique qu’il suit particulièrement, ayant été rapporteur pour le Sénat de la loi sur ce sujet.